Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

393 questions

  1. Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

    Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

    La question est caduque

  2. Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

    Crise alimentaire mondiale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 2103G posée par M. Jean-François Rapin

    Stratégie de négociation de la France sur la pêche

    Réponse du Ministère de la mer

  4. Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Emploi des armes explosives en zones peuplées

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 1905G posée par M. Joël Bigot

    Action de la France dans la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  6. Question n° 13044 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Peine capitale en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 12305 posée par M. Alain Fouché

    Dérèglements climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 01424 posée par M. Alain Fouché

    Dérèglements climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 23792 posée par M. Joël Labbé

    Orientations politiques du programme international « 4 pour 1 000 »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 23022 posée par M. Patrick Chaize

    Mesure de sauvegarde envisagée par l'Afrique du Sud sur les importations de poulets en provenance de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt