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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 22500 posée par M. Alain Milon

    Désignation du directeur général de l'Assistance publique des Hôpitaux de Marseille

    La question est caduque

  2. Question n° 22349 posée par Mme Céline Brulin

    Allocation de solidarité aux personnes âgées

    La question est caduque

  3. Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Covid-19 et troubles mentaux

    La question est caduque

  4. Question n° 22411 posée par M. Jacques Grosperrin

    Ségur de la Santé et rupture d'égalité entre les praticiens hospitaliers

    La question est caduque

  5. Question n° 03880 posée par Mme Corinne Imbert

    Marché de la 3,4-méthylènedioxy-N-méthylamphétamine

    La question est caduque

  6. Question n° 01604 posée par M. René Trégouët

    Qualité et fonctionnement des établissements de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  7. Question n° 39750 posée par M. René Trégouët

    Qualité et fonctionnement des établissements de santé

    La question est caduque

  8. Question n° 09788 posée par M. Paul Girod

    Réponses aux questions des parlementaires

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 12803 posée par M. Alain Richard

    Statistiques relatives aux agents mis à disposition hors de l'activité hospitalière et à la compensation financière par les hôpitaux concernés

    La question est caduque

  10. Question n° 07403 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de femmes lors de la récente promotion dans l'ordre national de la Légion d'honneur au titre du ministère de la santé

    Réponse du ministère : Santé