Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 27154 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Etudiant élu dans une instance universitaire: conciliation entre ses études et les réunions du conseil

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 02744 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des étudiants étrangers

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 90005 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'Université Paris-VIII à Saint-Denis

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 00801 posée par M. Marc Boeuf

    Université de Bordeaux II: suppression du diplôme d'études approfondies de sciences de l'éducation

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 04220 posée par M. Jacques Larché

    Universités: sélection à l'entrée

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 06069 posée par M. Pierre Gamboa

    Etudiants vivant maritalement: allocation de logement

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 07230 posée par M. Jacques Valade

    Augmentation des droits d'inscription universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 08232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Universités: accueil des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 08411 posée par M. Jacques Chaumont

    Université du Maine (Faculté des Lettres): conséquences de la réduction des heures complémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 09021 posée par M. Louis De La Forest

    Rennes I: rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation