Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 08231 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Carte universitaire: création

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02565 posée par M. Michel Miroudot

    Enseignements supérieurs des 2e et 3e cycles nouvellement habilités: fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 03031 posée par M. René Régnault

    Licence de sociologie : habilitation de l'université de Haute-Bretagne

    La question est caduque

  4. Question n° 02698 posée par M. Robert Laucournet

    Université de Limoges: situation de l'UER des lettres et sciences humaines

    La question est caduque

  5. Question n° 35126 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des petites universités

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 35113 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XIII Villetaneuse: habilitations

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 02815 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Décisions d'habilitation pour les 2e et 3e cycles de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

    La question a été retirée

  9. Question n° 34600 posée par M. René Chazelle

    Elaboration de la carte universitaire: état des travaux

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Elaboration de la carte universitaire

    Réponse du ministère : Universités