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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

   Inégalités d'accès au sport

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/03/2013
2. Question n° 11419 posée par M. Serge Mathieu

   Concrétisation des propositions du rapport sur le sport professionnel

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   18/03/2004
3. Question n° 14463 posée par M. Emmanuel Hamel

   Enquête sur la gestion de la Fédération des sports de glace

   Réponse du ministère : Jeunesse

   14/03/1996
4. Question n° 08912 posée par M. Roger Husson

   Développement des installations sportives universitaires

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   08/12/1994
5. Question n° 01325 posée par M. Philippe Marini

   Fonctionnement de la commission sport-sécurité

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   27/05/1993
6. Question n° 05969 posée par M. Jean Cauchon

   Bilan fonctionnel énergétique et maintenance des mille clubs : bilan d'étude

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   07/05/1987
7. Question n° 05996 posée par M. Jean Francou

   Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)

   La question est caduque

   07/05/1987
8. Question n° 05877 posée par M. Michel Souplet

   Optimisation du bilan énergétique chauffage-éclairage dans les salles de sports: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   30/04/1987
9. Question n° 05889 posée par M. Louis Mercier

   Politiques d'investissements sportifs des collectivités locales: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   30/04/1987
10. Question n° 05914 posée par M. Jean Faure

    Campagne en République fédérale d'Allemagne (RFA) et aux Pays-Bas sur les stations de sports d'hiver françaises

    La question est caduque

    30/04/1987