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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 11858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions de modification de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17375 posée par M. Fabien Gay

    Nouvelle augmentation des tarifs réglementés de l'électricité pour le mois d'août 2020

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18038 posée par Mme Angèle Préville

    Avenir pour la petite hydroélectricité en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18793 posée par Mme Colette Mélot

    Coupures de courant organisées pendant l'hiver

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18873 posée par M. Arnaud de Belenet

    Évolution des modalités de distribution de l'électricité en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19494 posée par M. Yves Bouloux

    Fermeture anticipée des centrales nucléaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19591 posée par M. Éric Bocquet

    Projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19657 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier du projet Hercule portant démantèlement d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19736 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réorganisation d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible