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Questions avec et sans réponses

47 questions

1. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0555S posée par M. David Assouline

   Fermetures de classes et de postes dans les écoles à Paris pour la rentrée 2023

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0417S posée par Mme Céline Brulin

   Conditions de la rentrée scolaire 2023 en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0366S posée par Mme Martine Filleul

   Faillite de l'école républicaine en matière de mixité sociale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 0025S posée par M. Olivier Rietmann

   Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 2136S posée par M. Bruno Belin

   Fermeture des classes en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

7. Question n° 2139S posée par M. Olivier Paccaud

   Ruralité et éducation prioritaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

8. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 2116S posée par Mme Nathalie Delattre

   Accompagnement des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 1912S posée par Mme Martine Filleul

    Situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    11/11/2021

    Pertinence