Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
-
Question n° 2187S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement civique et moral
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray
Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin
Fermeture des classes et diminution des heures de cours
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte
Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 0668S posée par M. Yves Daudigny
Sorties pédagogiques des élèves scolarisés en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas
Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Dédoublement de certaines classes de l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 1431S posée par Mme Élisabeth Lamure
Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
-
Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme
Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence