Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

198 questions

  1. Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18224 posée par M. Claude Biwer

    Maintien de la dotation horaire des établissements d'agronomie de Bar-le-Duc et Verdun

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses scolaires aux Etats-Unis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21008 posée par M. Jean Louis Masson

    Liste par département des établissements de coopération transfrontalière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

    Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21495 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des crédits alloués à l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21723 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Sécurité des Français établis hors de France après la publication des caricatures de Mahomet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22537 posée par M. André Ferrand

    Poste de coordonnateur de l'enseignement de la langue arabe en Tunisie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible