Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 28323 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge financière du coût de fonctionnement des écoles d'accueil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26568 posée par Mme Christine Herzog
Suppressions des classes de CP et CM1 en commune rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 16433 posée par Mme Christine Herzog
Refus de scolariser des enfants roms
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1297G posée par Mme Christine Herzog
Rôle des maires dans la réouverture des écoles et responsabilité pénale
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 14596 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation de locaux scolaires par une commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 14132 posée par Mme Christine Herzog
Refus de scolariser des enfants roms
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 06665 posée par Mme Christine Herzog
Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05679 posée par Mme Christine Herzog
Syndicat scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04130 posée par Mme Christine Herzog
Syndicat scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence