Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 24722 posée par M. François Marc

    Cyber-espaces des communes : charges de personnel liées à la pédagogie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00074 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne

    Scolarité des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00186 posée par M. Louis Duvernois

    Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00204 posée par M. Pierre Martin

    Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00210 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Propagande créationniste et protection des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00301 posée par M. Paul Girod

    Prise en charge des élèves intellectuellement précoces (EIP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00328 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00363 posée par M. Robert Tropeano

    Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible