Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 02943 posée par M. Jean Louis Masson

Participation aux frais de scolarité en cas de garde alternée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2007
Pertinence
Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02018 posée par M. Jacques Mahéas

Lutte contre l'obésité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02022 posée par M. Christian Gaudin

Prise en charge des enfants précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 01129 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00798 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens d'action des parents d'un enfant en cas de refus de scolarisation par une commune

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. François-Noël Buffet

Prise en charge des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 27146 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 26427 posée par M. Alain Vasselle

Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26372 posée par M. François-Noël Buffet

Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence