Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 05808 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05222 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles publiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier

Sécurité en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04537 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04382 posée par Mme Anne Chain-Larché

Prévention routière chez les jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04105 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/03/2018
Pertinence
Question n° 0175G posée par Mme Brigitte Micouleau

Situation du lycée Joseph-Galliéni à Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

17/01/2018
Pertinence
Question n° 01698 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité des collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01036 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/08/2017
Pertinence
Question n° 00731 posée par Mme Marie-France de Rose

Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence