Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren

Atteintes à la laïcité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2024
Pertinence
Question n° 09593 posée par Mme Marie Mercier

Outil pour lutter contre le harcèlement et les violences faites aux enfants

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/12/2023
Pertinence
Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

Formation des enseignants au maniement des extincteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0574G posée par Mme Annick Petrus

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Ludovic Haye

Responsabilité de la mise en place des plans particuliers de mise en sureté dans les établissements scolaires du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 14645 posée par M. Gérard Longuet

Scolarité des mineurs non accompagnés

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13259 posée par M. Jean-Marie Janssens

Scolarisation des gens du voyage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13025 posée par M. Yves Détraigne

Sécurité des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence