Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 06515 posée par M. Robert Navarro

   Application de mesures de la loi de finances pour 2009 avant son vote

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/12/2008

   Pertinence

2. Question n° 04761 posée par M. Yves Détraigne

   Principe de laïcité au sein des écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/06/2008

   Pertinence

3. Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne

   Autorité des enseignants sur leurs élèves

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/02/2008

   Pertinence

4. Question n° 26427 posée par M. Alain Vasselle

   Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

   La question est caduque

   01/03/2007

   Pertinence

5. Question n° 26234 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Mise en place de structures adaptées aux élèves intellectuellement précoces

   La question est caduque

   15/02/2007

   Pertinence

6. Question n° 25731 posée par Mme Annie David

   Conséquences du projet de modification des décrets de 1950 pour les enseignants d'EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/12/2006

   Pertinence

7. Question n° 25545 posée par Mme Françoise Férat

   Projet de décret relatif aux maxima de service des professeurs d'éducation physique et sportive (EPS)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/12/2006

   Pertinence

8. Question n° 21232 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Installation de systèmes de biométrie dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence