Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau

Information dans les écoles sur les violences conjugales

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

Situation d'un emploi de vie scolaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0168S posée par M. Michel Teston

Situation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/10/2012
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. Jean-Claude Leroy

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/10/2012
Pertinence
Question n° 03022 posée par M. Alain Fauconnier

Devenir des infirmières de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03156 posée par M. Alain Fauconnier

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03508 posée par M. Philippe Esnol

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence