Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 06730 posée par M. Arnaud Bazin

Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06086 posée par Mme Laure Darcos

Scolarisation des enfants handicapés dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05025 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. Joël Labbé

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03629 posée par M. Jean-Pierre Decool

Statut des auxiliaires scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03577 posée par Mme Monique Lubin

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Claude Kern

Statut et indemnités des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 02208 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Prise en charge des enfants en situation de handicap dans les écoles ordinaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/11/2017
Pertinence