Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

    Réquisition du personnel de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1258G posée par Mme Céline Brulin

    Conditions de mise en oeuvre du déconfinement des établissements scolaires le 11 mai 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1262G posée par M. Laurent Lafon

    Conditions de la réouverture des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1265G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Fin du déconfinement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15308 posée par Mme Josiane Costes

    Mise en place d'un soutien scolaire pour remédier aux inégalités causées par la fermeture des établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15441 posée par M. Éric Gold

    Conditions de reprise des activités scolaires après le confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15484 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier et moyens en vue de la réouverture des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15490 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Transport des élèves

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15553 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conditions de l'ouverture des établissements scolaires souhaitée par l'exécutif à partir du 11 mai

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1281G posée par M. Alain Richard

    Conditions d'accueil des enfants dans les écoles à l'occasion de la réouverture des classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible