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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 0478S posée par M. Jean-Yves Roux

   Priorisation académique des établissements scolaires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

   Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   04/11/2021

   Pertinence

4. Question n° 0611S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Taux d'encadrement des élèves du primaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/01/2019

   Pertinence

5. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

   Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   16/02/2012

   Pertinence

7. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

   Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011

   Pertinence