Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

Situation d'un emploi de vie scolaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21426 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Inquiétudes relatives à l'annualisation du temps de travail des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21013 posée par M. Michel Le Scouarnec

Postes d'aide administrative auprès des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20952 posée par M. Alain Houpert

Pérennité des contrats emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20188 posée par M. Yves Chastan

Disparition de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19860 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppressions de postes d'emploi vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence