Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05419 posée par M. Alain Marc

    Fonctionnement des regroupements pédagogiques intercommunaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

    École maternelle obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de la classe unique de Havange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04375 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences pour les petites communes de la scolarisation obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04258 posée par M. Franck Menonville

    Scolarisation d'un enfant dans une autre commune que celle de son domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03665 posée par Mme Marie Mercier

    Regroupements pédagogiques intercommunaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03552 posée par M. Jean-Claude Luche

    Regroupements pédagogiques intercommunaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03256 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de la classe unique de Havange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02941 posée par Mme Françoise Gatel

    Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible