Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 27171 posée par Mme Patricia Schillinger

    Convention sur l'enseignement des langues en Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14230 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Application du plan de développement de l'éducation artistique et culturelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15848 posée par Mme Françoise Cartron

    Inaliénabilité des archives publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19656 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des kermesses scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04723 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Financement des projets pédagogiques liés à l'enseignement artisitique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04896 posée par M. Marcel Rainaud

    Financement des projets pédagogiques liés à l'enseignement artistique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas

    Dispositif « un établissement, une oeuvre »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17334 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme du collège

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible