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605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
605 questions
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Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau
Suppressions de postes dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22872 posée par M. François Marc
Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22804 posée par M. Maurice Antiste
Précarité des postes d'emploi vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot
Situation d'un emploi de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon
Sécurité au sein des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22589 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard
Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22416 posée par M. Luc Carvounas
Multiplication des agressions au sein des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22315 posée par M. Christophe Béchu
Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé
La question est caduque
Pertinence