Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau

Information dans les écoles sur les violences conjugales

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 19360 posée par M. Simon Sutour

Statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18726 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18518 posée par M. Yves Chastan

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 16973 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial

Droit à l'image dans les établissements scolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

22/10/2009
Pertinence
Question n° 01042 posée par M. Alain Vasselle

Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00932 posée par M. Dominique Leclerc

Scolarisation des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. François-Noël Buffet

Prise en charge des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence