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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 11443 posée par M. Max Brisson

   Dénomination des établissements scolaires

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 06633 posée par M. Max Brisson

   Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0563S posée par M. Max Brisson

   Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 00957 posée par M. Max Brisson

   Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 00960 posée par M. Max Brisson

   Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 08854 posée par M. Max Brisson

   Avenir de l'enseignement de l'occitan

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/02/2019

   Pertinence

7. Question n° 0514G posée par M. Max Brisson

   Violences en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/10/2018

   Pertinence