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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 0281C posée par Mme Catherine Troendlé
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0209C posée par Mme Françoise Laborde
La laïcité
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0213C posée par Mme Catherine Génisson
La laïcité
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0004C posée par Mme Françoise Laborde
L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0224C posée par M. François Fortassin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0153C posée par M. Jacques Legendre
Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0117C posée par Mme Catherine Troendlé
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0119C posée par M. Claude Bérit-Débat
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence