Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3 questions

Question n° 06633 posée par M. Max Brisson

Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/05/2023
Pertinence
Question n° 0563S posée par M. Max Brisson

Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

06/04/2023
Pertinence
Question n° 00960 posée par M. Max Brisson

Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence

Questions avec et sans réponses

Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille

Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille