Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 0953S posée par M. Thierry Foucaud

Prévention de la méningite

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Poids des cartables et santé des écoliers

La question a été retirée

18/10/2007
Pertinence
Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras

Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Professionnalisation des emplois de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras

Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0845S posée par M. Antoine Lefèvre

Dispositif d'aide individuelle à la scolarité des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0863S posée par Mme Michelle Demessine

Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

18/03/2010
Pertinence
Question n° 1404S posée par M. Roland Courteau

Point sur les violences conjugales

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

29/09/2011
Pertinence