Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 10309 posée par Mme Patricia Schillinger

Pérennisation des postes d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/10/2009
Pertinence
Question n° 12213 posée par Mme Patricia Schillinger

Troubles de l'audition

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

Scolarité des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 21628 posée par Mme Patricia Schillinger

Dégradation de l'audition en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 03392 posée par Mme Patricia Schillinger

Cartables des écoliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/12/2012
Pertinence
Question n° 04796 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05749 posée par Mme Patricia Schillinger

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 07554 posée par Mme Patricia Schillinger

Manque de places d'accueil pour les enfants handicapés

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

25/07/2013
Pertinence
Question n° 12952 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement de nouvelles places d'accueil périscolaire pour l'année 2015

La question est caduque

04/09/2014
Pertinence