Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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865 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

865 questions

Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

Secrétaire de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat

Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron

Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras

Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17253 posée par M. Marcel Vidal

Problème de l'obésité

La question a été retirée pour cause de décès.

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17551 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Journée de solidarité dans le secteur public

Réponse du Ministère de la fonction publique

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18496 posée par M. Michel Sergent

Distributeurs automatiques dans les écoles

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19139 posée par M. Joël Bourdin

Distributeurs d'eau minérale et de fruits dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/08/2005
Pertinence
Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2005
Pertinence