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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0027S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'un établissement d'enseignement français à l'étranger homologué

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   07/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021

   Pertinence

4. Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel

   Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/09/2021

   Pertinence

5. Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny

   Avenir de l'orientation dans l'Aisne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 0419S posée par M. Joël Bigot

   Fermeture des centres d'information et d'orientation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/07/2018

   Pertinence

7. Question n° 0871S posée par M. Henri Tandonnet

   Stages hors du temps scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

   Contrats aidés dans l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/07/2012

   Pertinence

9. Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

   Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

   La question est caduque

   26/01/2012

   Pertinence

10. Question n° 1327S posée par M. Yannick Botrel

    Avenir des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    12/05/2011

    Pertinence