Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0464S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques dans la filière bilingue

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0436S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Carte scolaire pour 2004

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0438S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Restrictions budgétaires dans les établissements scolaires parisiens

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0396S posée par Mme Michèle André

    Restructuration de l'IUFM d'Auvergne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0328S posée par Mme Josette Durrieu

    Lourdeur des investissements liés au réaménagement des cuisines de collèges

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0268S posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir des personnels des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel

    Difficultés dans le secteur de l'enseignement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0231S posée par M. Bernard Piras

    Droits de reprographie des oeuvres reproduites dans les écoles du premier degré

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0162S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation de l'enseignement public bilingue

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane

    Conditions d'inscription dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible