Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 07179 posée par Mme Françoise Laborde

    Améliorer le pilotage et clarifier le statut des personnels auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07234 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0553S posée par M. Roger Madec

    Création d'une filière d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

    Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

    Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile

    Manque d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible