Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

229 questions

Question n° 1476S posée par M. Jacques-Bernard Magner

Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/11/2011
Pertinence
Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation du GrAMS Loire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Langue des signes pour les enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06789 posée par M. Maurice Vincent

Conditions de scolarisation des enfants sourds en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06874 posée par Mme Samia Ghali

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0187G posée par Mme Françoise Cartron

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2013
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence