Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

283 questions

  1. Question n° 26351 posée par Mme Hélène Luc

    Bonneuil: école normale (création de postes de professeurs d'éducation physique)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26352 posée par Mme Hélène Luc

    Bonneuil: école normale, création de postes de professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02221 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de l'école normale supérieure de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

    Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27511 posée par M. Guy Schmaus

    Ecole normale des Hauts-de-Seine: création de postes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27516 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Yvelines: postes d'élèves maitres dans les écoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27535 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: nombre de postes d'élèves maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27546 posée par M. Jean Beranger

    Yvelines: manque de personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27620 posée par M. Marcel Rudloff

    Ecoles normales du Bas-Rhin: places mises au concours

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27731 posée par M. Victor Robini

    Ecoles normales de Nice: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible