Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

47 questions

1. Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey

   Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 06037 posée par M. Hugues Saury

   Inquiétudes des maires face aux fermetures de classes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 05633 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Réforme des réseaux d'éducation prioritaire et des territoires éducatifs ruraux pour les communes rurales et les communes en zone de montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05645 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Projet de carte scolaire 2023 dans l'Ain

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0478S posée par M. Jean-Yves Roux

   Priorisation académique des établissements scolaires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05457 posée par M. Yves Bouloux

   Fermetures de classes en zone rurale dans le projet de carte scolaire pour la rentrée 2023/2024

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05495 posée par M. Philippe Paul

   Projet de carte scolaire 2023 dans le Finistère

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0421S posée par Mme Annie Le Houerou

   Carte scolaire 2023-2024 et projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05214 posée par M. Gérard Lahellec

   Carte scolaire dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet

    Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    28/07/2022

    Pertinence