Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 17488 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des enseignants des écoles franco-sénégalaises de Dakar

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02962 posée par M. Christian Cointat

    Mesures particulières pour les Français de l'étranger candidats aux concours des grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0466G posée par M. Jacques Gillot

    Reconstruction d'Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13060 posée par M. Jacky Le Menn

    Protection des droits des femmes afghanes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

    Écoles conventionnées au Gabon

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat

    Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12312 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Application en France de la Convention internationale des droits de l'enfant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13421 posée par Mme Jacky Deromedi

    Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17233 posée par M. Louis Duvernois

    Réforme de la carte consulaire au Canada

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06429 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible