Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Pertinence
Question n° 07878 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Norme volontaire et formation des agents de la fonction publique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2023
Pertinence
Question n° 05701 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation préoccupante de la fonction publique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/03/2023
Pertinence
Question n° 19090 posée par M. Jean Louis Masson

École polytechnique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17087 posée par Mme Christine Lavarde

Création d'une catégorie A+

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16459 posée par Mme Florence Lassarade

Autorisations spéciales d'absence

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16292 posée par M. Hervé Maurey

Rapport de la mission haute fonction publique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1278G posée par Mme Colette Mélot

Mobilisation de l'administration pendant cette période particulière

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14765 posée par M. Hervé Maurey

Rapport de la mission haute fonction publique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14586 posée par M. Jean Louis Masson

École polytechnique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

05/03/2020
Pertinence