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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
78 questions
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Question n° 0384S posée par M. Alain Richard
Moyens accordés aux associations complémentaires de l'école dites Francs et franches camarades
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0001S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Avenir des écoles privées sous contrat d'ingénieurs en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0403S posée par Mme Gisèle Printz
Organisation des voyages scolaires
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0484S posée par M. Bernard Dussaut
Statut des caisses des écoles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0574S posée par M. Philippe Richert
Participation des parents d'élèves aux conseils d'école
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0597S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation scolaire dans le Val-d'Oise
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0660S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation de l'enseignement bilingue français-breton
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0808S posée par M. François Marc
Etendue de la compétence " enseignement scolaire " des structures intercommunales
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0884S posée par M. Philippe Madrelle
Manque de postes d'enseignants dans le département de la Gironde
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 1034S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Manque de postes d'enseignants du premier degré dans l'académie de Paris
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence