Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 0384S posée par M. Alain Richard

Moyens accordés aux associations complémentaires de l'école dites Francs et franches camarades

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1996
Pertinence
Question n° 0001S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Avenir des écoles privées sous contrat d'ingénieurs en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1997
Pertinence
Question n° 0403S posée par Mme Gisèle Printz

Organisation des voyages scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

15/12/1998
Pertinence
Question n° 0484S posée par M. Bernard Dussaut

Statut des caisses des écoles

Réponse du ministère : Intérieur

12/03/1999
Pertinence
Question n° 0574S posée par M. Philippe Richert

Participation des parents d'élèves aux conseils d'école

La question a été retirée

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0597S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation scolaire dans le Val-d'Oise

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0660S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Situation de l'enseignement bilingue français-breton

Réponse du ministère : Fonction publique

24/11/1999
Pertinence
Question n° 0808S posée par M. François Marc

Etendue de la compétence " enseignement scolaire " des structures intercommunales

Réponse du ministère : Outre-mer

10/05/2000
Pertinence
Question n° 0884S posée par M. Philippe Madrelle

Manque de postes d'enseignants dans le département de la Gironde

Réponse du ministère : Coopération

03/10/2000
Pertinence
Question n° 1034S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque de postes d'enseignants du premier degré dans l'académie de Paris

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

28/03/2001
Pertinence