Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme et éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 23853 posée par M. Jean-Claude Leroy

Poursuite du plan "écoles numériques rurales"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence
Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 15700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Prorogation du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15778 posée par Mme Annie David

Mise en oeuvre d'un second plan "Écoles numériques rurales"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15318 posée par M. Marcel Rainaud

Poursuite du plan "Écoles numériques rurales"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième plan "Écoles numériques"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/09/2010
Pertinence
Question n° 10185 posée par M. Martial Bourquin

Écoles numériques rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/09/2009
Pertinence