Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1055 questions

Question n° 02969 posée par M. Stéphane Bonduel

Accueil et surveillance des élèves dans les écoles maternelles et les écoles primaires publiques

La question est caduque

07/05/1981
Pertinence
Question n° 01390 posée par M. Albert Voilquin

Admission d'élèves d'écoles privées dans les écoles publiques

Réponse du ministère : Éducation

01/08/1981
Pertinence
Question n° 23579 posée par M. Etienne Dailly

Reconnaissance de la fédération PEEP comme organisation représentative des parents d'élèves de l'école publique

Réponse du ministère : Éducation

09/05/1985
Pertinence
Question n° 00460 posée par M. Michel Durafour

Indemnité représentative du logement des instituteurs

Réponse du ministère : Intérieur

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00874 posée par M. Stéphane Bonduel

Communes d'accueil des élèves et notion de capacité d'accueil

Réponse du ministère : Collectivités locales

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01078 posée par M. Bernard Legrand

Indemnité de logement des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01137 posée par M. Claude Prouvoyeur

Situation des communes sièges d'écoles privées sous contrat d'association

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01373 posée par M. Marc Boeuf

Liquidation du corps des professeurs d'enseignement général de collèges (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01516 posée par M. Paul Seramy

Enseignement privé: indemnité de logement

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02441 posée par M. Michel Crucis

Statut des personnels employés dans les logements-foyers

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence