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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau
Programme de recherche « 4 pour 1 000 »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03520 posée par M. Jean-Noël Guérini
Enjeux des métaux rares
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution numérique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol
Avènement et déploiement de la 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14540 posée par Mme Françoise Cartron
Sensibilisation aux impacts du numérique sur l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27754 posée par M. Pierre Charon
Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier
Consommation des plastiques qui entourent les lots
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05914 posée par M. François Bonhomme
Mesures gouvernementales pour la réutilisation des eaux usées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0583S posée par Mme Annick Billon
Réfaction de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence