Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 01396 posée par M. Alain Fauconnier

Collecte des déchets d'équipement électriques et électroniques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01445 posée par M. Louis Nègre

Gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

09/08/2012
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03475 posée par M. Roland Courteau

Nécessaire mise en place d'une économie circulaire

La question est caduque

06/12/2012
Pertinence
Question n° 04297 posée par M. Roland Courteau

Recyclage des matières plastiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Jean Boyer

Cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05051 posée par Mme Samia Ghali

Recyclage des matières plastiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05588 posée par M. Yves Détraigne

Recyclage des déchets municipaux et objectifs européens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0507S posée par M. René-Paul Savary

Projet de décret "TRIMAN"

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne

Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre

La question a été retirée

27/06/2013
Pertinence