Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

Question n° 16051 posée par Mme Patricia Schillinger

Paquet législatif sur l'économie circulaire au niveau européen

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 22740 posée par Mme Brigitte Micouleau

Financement de la filière emballages pour 2017-2022

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 23065 posée par M. Roland Courteau

Objectif recyclage plastiques

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence
Question n° 23072 posée par M. Jean-François Longeot

Conséquences du nouvel agrément des emballages

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence
Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne

Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

Perturbation de la filière de tri des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin massif de la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Philippe Bonnecarrère

Unités de traitement des ordures ménagères résiduelles

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01184 posée par M. Jean-François Longeot

Recyclage des bouteilles vides et consignes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/09/2017
Pertinence