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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
169 questions
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Question n° 01445 posée par M. Louis Nègre
Gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0011C posée par M. Jean-Vincent Placé
La dépense publique
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0255S posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de la filière de collecte des vieux papiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03475 posée par M. Roland Courteau
Nécessaire mise en place d'une économie circulaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04297 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des matières plastiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0064C posée par M. Jean-Vincent Placé
La compétitivité
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 06880 posée par M. Jean-Vincent Placé
Développement de la consommation collaborative
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne
Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08013 posée par M. Roland Ries
Application de la clause « de revoyure » prévue dans l'agrément Eco-Emballages
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08026 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de décret relatif à l'étiquetage des consignes de tri
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence