Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 09746 posée par M. Jean-Claude Merceron

Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/12/2013
Pertinence
Question n° 10339 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/02/2014
Pertinence
Question n° 10465 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10587 posée par M. Roland Courteau

Nécessaire mise en place d'une économie circulaire

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence
Question n° 12755 posée par M. Jean Louis Masson

Emballages consignés

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/07/2014
Pertinence
Question n° 15158 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse conséquente du budget de l'ADEME

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/03/2015
Pertinence
Question n° 16698 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/06/2015
Pertinence
Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne

Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/06/2016
Pertinence
Question n° 02802 posée par M. Hervé Maurey

Obligation de reprise des déchets du bâtiment par les distributeurs de matériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03858 posée par M. Jean Louis Masson

Déchets ménagers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence