Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 02322 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03475 posée par M. Roland Courteau

Nécessaire mise en place d'une économie circulaire

La question est caduque

06/12/2012
Pertinence
Question n° 04297 posée par M. Roland Courteau

Recyclage des matières plastiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/01/2013
Pertinence
Question n° 08237 posée par M. Roland Courteau

Création de l'écotaxe destinée au recyclage destinée au recyclage des déchets de meubles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/09/2013
Pertinence
Question n° 09209 posée par M. Roland Courteau

Recyclage des téléphones mobiles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10465 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10587 posée par M. Roland Courteau

Nécessaire mise en place d'une économie circulaire

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence
Question n° 11599 posée par M. Roland Courteau

Développement de la méthanisation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

15/05/2014
Pertinence
Question n° 20967 posée par M. Roland Courteau

Politique de prévention et d'information relative au recyclage des déchets

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

31/03/2016
Pertinence
Question n° 23065 posée par M. Roland Courteau

Objectif recyclage plastiques

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence