Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

200 questions

1. Question n° 09842 posée par Mme Kristina Pluchet

   Accompagnement des mutations de l'économie numérique dues à l'intelligence artificielle

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   25/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 07615 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés et mauvaise qualité de connexion internet dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 04941 posée par M. Roger Karoutchi

   Nécessaire encadrement des profils et avatars sur les réseaux sociaux et éventuelle création d'une identité numérique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   26/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 03826 posée par M. Jean Hingray

   Levée de l'anonymat sur internet

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   17/11/2022

   Pertinence

6. Question n° 17869 posée par Mme Françoise Férat

   Suppression de la commission supérieure du numérique et des postes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   17/09/2020

   Pertinence

7. Question n° 04701 posée par M. Daniel Gremillet

   Fracture numérique et croissance des PME

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   26/04/2018

   Pertinence

8. Question n° 02883 posée par Mme Corinne Imbert

   Protection des données personnelles sur internet

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   25/01/2018

   Pertinence

9. Question n° 01921 posée par M. Jean Louis Masson

   Bouleversements introduits par internet dans l'organisation de la société

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   09/11/2017

   Pertinence

10. Question n° 24936 posée par M. Bruno Sido

    Adaptation du cadre réglementaire et législatif face aux mutations de l'économie numérique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    09/02/2017

    Pertinence