Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 23117 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. Jean Besson

Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21501 posée par M. Jean Besson

Frein à l'enseignement franco-chinois

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21245 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20378 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement de classes pour l'enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20379 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence