Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22800 posée par Mme Samia Ghali

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21460 posée par M. Roland Courteau

Diagnostic accablant sur la médecine scolaire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 18961 posée par M. Roland Courteau

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/06/2011
Pertinence
Question n° 17951 posée par M. Alain Fauconnier

Fonctionnement de la médecine scolaire dans le département de l'Aveyron

La question est caduque

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16466 posée par M. Marcel Rainaud

Augmentation du nombre de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16294 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Pénurie de médecins scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16087 posée par M. Jacques Mahéas

Médecins scolaires en sous-effectifs, missions sanitaires en danger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Pertinence
Question n° 09508 posée par Mme Françoise Cartron

Suppression de postes de secrétaires médico-scolaires et avenir de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Roland Courteau

Situation du service médical

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence